Définition et contexte
Un casino en ligne international est un établissement de jeu qui offre ses services à travers le monde entier, via Internet ou autres réseaux de communication numériques. Le concept a gagné en popularité ces dernières années, avec des milliers de sites proposant aux joueurs la possibilité de miser sur différents jeux de hasard et d’argent. Toutefois, l’essor de ce marché est suivi par une complexité réglementaire sans précédent.
Fonctionnement
Un casino en ligne international fonctionne comme suit : les clients s’inventivent un compte en ligne casino en ligne international et téléchargent ou accèdent à des logiciels ou applications spécifiques pour jouer aux jeux. Les joueurs peuvent alors miser de petites sommes d’argent (ou « micro-mises ») sur différents types de jeux, tels que le poker, la roulette, les machines à sous, etc. Le pari est généralement réalisé en ligne via une interface utilisateur sécurisée.
Types ou variétés
Les casinos en ligne internationaux peuvent être regroupés dans différentes catégories :
- Les sites de jeux : proposent un large éventail d’activités ludiques et de divertissement.
- Les salles de jeux virtuelles (RVGs) : mélange entre le jeu traditionnel et le simulation numérique, où les joueurs s’affrontent en ligne.
- Les plateformes de jeux sans téléchargement (no download casinos): offrent une expérience complète en direct via la navigation de l’utilisateur.
Réglementation internationale
La réglementation des jeux d’argent et du jeu en ligne est un sujet complexe qui englobe plusieurs juridictions. Les principales régulations sont issues :
- De la Convention de Montréal (1988) relative à la résolution des différends entre les États relatifs à l’aviation civile internationale, article 16 bis : prévoit que « les lois du pays où se trouve l’installateur et celles du pays d’où proviennent les services sont applicables ». Une telle disposition pourrait s’étendre aux jeux en ligne.
- De la Convention de Paris (1979) pour la protection des droits d’auteur : protège les œuvres littéraires, artistiques ou scientifiques. Cela peut être pertinent pour les logiciels utilisés dans le jeu.
Grands pays et leurs réglementations
Les États-Unis :
- Les autorités américaines se sont résolues à une approche intermédiaire : légitime la mise en place de jeux mais, sans définir clairement les contraintes réglementaires. Des réactions locales et divers problèmes juridiques se font jour.
Royaume-Uni :
- Le UK Online Gaming Regulation Act (2005) est l’un des premiers textes à traiter la question spécifique d’intermédiairité, en définissant les conditions de légitimité du jeu sur internet.
- Cette réglementation vise essentiellement à permettre aux joueurs britanniques d’accéder et de disposer librement des services.
Allemagne :
- Les lois allemandes s’attellent principalement aux problèmes spécifiques liés au trafic illicite entre les juridictions et la dissimulation fiscale.
- En 2008, une loi complète sur le jeu en ligne (de Online Glücksspiel-Lizenzverordnung) a été mise en place.
Autres pays :
France : La France réfléchit à ses propres dispositions légales pour élargir son contrôle sur ce type d’activité et adopte une position prudente. Belgique, Irlande et Espagne mettent fin aux jeux sur Internet.
Systèmes de paiement et utilisation
Les systèmes de paiement des casinos en ligne internationaux sont variés. Les plus courants incluent les cartes bancaires, PayPal, Skrill (ex Moneybookers), Neteller etc.
Concernant leur utilisation :
- Chaque pays dispose d’une législation qui donne la possibilité à ses citoyens de se retrouver sur des sites.
- Lorsque le joueur joue en ligne, il est considéré comme s’il était physiquement dans une autre juridiction.